# Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 septembre 2026

Éditeur du site

Le site www.campus112.org est édité par :

MICROVILLE 112, société coopérative d’intérêt collectif constituée sous la forme d’une société anonyme à capital variable, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Reims sous le numéro 908 566 490.

SIRET : 908 566 490 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR64 908 566 490
Capital social souscrit : 19 300 euros
Siège social : 5, place de la Mairie – 51220 Courcy
Téléphone : 07 57 81 81 83

Pour contacter Campus 112, vous pouvez utiliser le *formulaire de contact* accessible sur le site.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Jérôme Cordellier, directeur général de MICROVILLE 112.

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par :

BE DÉVELOPPEMENT
60, rue de la Jonquière
75017 Paris

Hébergement

Le site est hébergé par :
SCALEWAY SAS
8, rue de la Ville-l’Évêque
75008 Paris
France

Site internet : www.scaleway.com

Propriété intellectuelle

Le site www.campus112.org et l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, éléments graphiques, logos, icônes et documents téléchargeables, sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de MICROVILLE 112 ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MICROVILLE 112 ou du titulaire des droits concerné, sauf dans les cas prévus par la loi.

Photographies, illustrations et projections

Les photographies, illustrations et représentations présentées sur ce site ne sont pas toutes contractuelles.

Campus 112 est un projet en cours de développement. Certains bâtiments et espaces n’étant pas encore activés ou aménagés dans leur configuration définitive, certains visuels ont été créés ou retravaillés à l’aide d’outils d’intelligence artificielle.

Ces visuels constituent des projections destinées à illustrer les usages, les aménagements et les activités qui pourraient être développés sur le site. Ils ne constituent ni une représentation de l’état actuel des bâtiments, ni un engagement contractuel concernant leur aménagement définitif, les équipements proposés, les activités accueillies ou leur calendrier de réalisation.

Les visuels concernés peuvent être accompagnés de la mention :

« Projection réalisée avec l’aide de l’intelligence artificielle – visuel non contractuel. »

Informations relatives au projet

MICROVILLE 112 veille à fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Toutefois, Campus 112 étant un projet en développement, les informations relatives aux bâtiments, aux espaces, aux aménagements, aux services, aux activités, aux projets accueillis, aux tarifs, aux disponibilités et aux calendriers sont susceptibles d’évoluer.

Sauf mention expresse, les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.

Pour obtenir des informations actualisées et adaptées à votre projet, nous vous invitons à contacter directement l’équipe de Campus 112.

Responsabilité

MICROVILLE 112 ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions involontaires présentes sur le site, d’une indisponibilité temporaire de celui-ci ou de tout dommage résultant de son utilisation.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services édités par des tiers. MICROVILLE 112 n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur fonctionnement ou leurs pratiques et ne saurait être tenue responsable des informations ou services qui y sont proposés.

## Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page *Politique de confidentialité*, accessible depuis le pied de page du site.

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de l’accord de l’utilisateur, des cookies liés à la mesure d’audience ou à l’affichage de contenus provenant de services tiers.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix à partir de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.